En cas de contradiction, la version française prévaut toujours sur la version traduite dans une autre langue.
PaxNavPro.com, PaxNavPro.fr et PaxNavPro.eu (ci-après « le Site ») sont édités par l'auto-entreprise PaxNavPro immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro 000 000 000 00000, dont le siège social est sis Domaine de La Muscatelle B48 - 83210 Belgentier – France (ci-après « l'Auto-entreprise »).
L'Auto-entreprise n'est pas soumise à la TVA intra-communautaire.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles sont proposés à la vente par l'Auto-entreprise sous le nom PaxNavPro divers services (ci-après « les Services ») via le Site à toute personne qui souhaite procéder à un achat via le Site (ci-après « le Client »).
Les CGV sont composées des présentes dispositions qui s'appliquent à tous les Services, de celles des Conditions particulières de services qui suivent ainsi que des termes de la Politique de Confidentialité, l'ensemble formant le Contrat entre le Client et l'Auto-entreprise (ci-après « le Contrat »).
Les CGV constituent un accord contractuel entre le Client et l'Auto-entreprise.
Avant toute souscription sur le Site, l'Utilisateur doit créer un compte sur le Site. A la création du compte, l'Utilisateur reconnait avoir lu et accepter les conditions générales de vente et la politique de confidentialité.
L'acquisition des Services via le Site implique donc une acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV.
L'Auto-entreprise conserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes CGV, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l'utilisation du Site.
De ce fait, les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la souscription par le Client inscrit. Le Client recevra la version des CGV acceptées par email.
Client : désigne tout Utilisateur du Site, majeur ou qui dispose de la capacité juridique de conclure un contrat et qui a accepté sans réserve les CGV en cochant la case prévue à cet effet. Le Client peut être une personne physique ou une personne morale. Une fois le Compte créé, le Client a accès à la Plateforme en qualité d'Administrateur et peut utiliser le ou les Service(s) souscrits.
Compte : désigne le compte créé par le Client lors de son inscription afin d'avoir accès à la Plateforme. Le Compte ne peut être utilisé que par le seul Client.
Destinataire : désigne la personne qui est destinataire des messages email ou SMS adressés via la Plateforme à la demande du Client.
Plateforme : désigne la plateforme en mode Saas accessible via le Site à partir duquel le Client utilise les Services souscrits.
Services : désigne les services qui sont présentés sur le Site.
Site : désigne les sites PaxNavPro.com, PaxNavPro.fr et PaxNavPro.eu accessibles aux adresses URL https://www.paxnavpro.com ; https://www.paxnavpro.fr ; https://www.paxnavpro.eu
Auto-entreprise : désigne l'éditeur du Site qui vend les Services en ligne.
Utilisateur : désigne tout internaute qui navigue sur le Site.
Les Services sont présentés sur le Site avec le détail des différentes fonctionnalités pour chaque Service. Pour connaître les conditions particulières de chaque Service, le Client doit prendre connaissance des Conditions Particulières de Services qui suivent les présentes CGV.
L'Auto-entreprise se réserve le droit de modifier à tout moment les Services et leurs fonctionnalités disponibles sur le Site.
Le Client a accès à l'ensemble des Services une fois qu'il a créé son compte sur la Plateforme et qu'il a sélectionné un identifiant et un mot de passe confidentiel et personnel.
L'Auto-entreprise invite le Client à respecter les recommandations de la CNIL dans le choix du mot de passe afin d'assurer la sécurité du compte (https://www.cnil.fr/fr/les-conseils-de-la-cnil-pour-un-bon-mot-de-passe).
Les prix figurant sur le Site sont exprimés en Euros (€), toutes taxes comprises (TTC), en application de la TVA en vigueur au jour de la souscription.
L'Auto-entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le Site le jour de la souscription sera le seul applicable au Client pour la période de souscription du service concerné.
Une fois le service souscrit, l'Auto-entreprise se réserve le droit d'imposer de nouveaux prix au Client, sous réserve d'une notification par email ou via la plateforme.
En effet, dans l'hypothèse où les conditions de fourniture du service souscrit se trouvaient manifestement modifiées, en particulier du fait d'une fluctuation significative des éléments composant le prix et de façon générale, si les circonstances économiques sur lesquelles les Parties s'étaient fondées lors de la conclusion du présent contrat, évoluaient de telle façon que son exécution par l'une des Parties aurait des conséquences onéreuses inéquitables, l'Auto-entreprise pourra, moyennant un préavis de 10 jours francs, ajuster le prix des services pour tenir compte des fluctuations des frais engagés par l'Auto-entreprise pour la fourniture du service en cause.
Les prix révisés seront applicables à l'issue du préavis de 10 jours francs.
En cas de refus du Client signifié par lettre recommandé AR dans le délai de 10 jours indiqué ci-dessus, les Parties se rapprocheront pour adapter les conditions d'exécution des présentes CGV à la nouvelle situation d'une façon équitable.
À défaut d'accord dans le délai de 10 jours à compter de la mise en œuvre de la présente clause, le contrat pourra être résilié par chacune des Parties moyennant le respect d'un préavis de 10 jours. Le présent contrat continuera aux mêmes conditions pendant toute la durée du préavis.
Selon les Services, le Client paie sur la base d'une souscription annuelle.
Avant toute souscription, l'Utilisateur doit créer un compte sur le Site. Pour cela, il devra choisir un identifiant et un mot de passe, personnels et confidentiels.
Une fois le compte validé, le Client, s'il souhaite souscrire ou consulter son compte ou utiliser les Services, devra à chaque visite sur le Site s'identifier à l'aide de ses identifiants.
Les tarifs sont soumis au Client lors de la création du compte, avant la validation de sa souscription.
Toute souscription vaut acceptation des prix et descriptions des Services proposés via le Site.
L'Auto-entreprise accusera réception de la souscription dès sa validation par l'envoi d'un courrier électronique.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, information erronée ou autre problème sur le compte du Client, l'Auto-entreprise se réserve le droit de bloquer la souscription du Client jusqu'à la résolution du problème.
Le paiement par le Client peut être réalisé par carte bancaire / Paypal/ chèque ou virement.
Le Client garantit l'Auto-entreprise qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le règlement qu'il aura choisi pour sa souscription, lors de l'enregistrement de sa souscription.
Avant de payer sa souscription, le Site lui propose une étape récapitulative afin de vérifier l'ensemble des informations, puis l'invite à valider sa souscription en cliquant sur le bouton « Confirmer ma souscription ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, le Client reçoit par courrier électronique un bon de souscription confirmant l'enregistrement de sa souscription.
Le Client est alors redirigé sur l'interface sécurisée adéquat (celui de sa banque) afin de renseigner en toute sécurité les références de sa carte bancaire. Si le paiement est accepté, la souscription est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.
Dès réception du paiement, la souscription sera traitée et le Client en sera informé par courrier électronique.
Si le Client souhaite contacter l'Auto-entreprise, il peut le faire soit par courrier à l'adresse suivante PaxNavPro, Domaine de La Muscatelle, B48, 83210 Belgentier ; soit par e-mail via notre formulaire de contact.
Une fois la souscription validée par le Client, aucune annulation ne sera possible, sauf dans les conditions du droit de rétractation ci-après rappelées.
Le paiement en ligne présente un avantage pour le Client : sauf clause particulière, les Services sont directement fonctionnels et utilisables. A défaut, les Services ne sont activés qu'une fois le paiement encaissé par l'Auto-entreprise.
En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà du délai fixé, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de quarante euros (40 €) sera due, de plein droit et sans notification préalable, par le Client, en cas de retard de paiement. L'Auto-entreprise se réserve le droit de demander au Client une indemnisation complémentaire si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation des justificatifs.
Tout retard de paiement sur une souscription ouvrira le droit pour l'Auto-entreprise de suspendre immédiatement toute autre souscription passée par le Client, sans notification préalable.
Tout retard de paiement excédant un délai de 30 jours ouvrira le droit pour l'Auto-entreprise de suspendre immédiatement le service concerné, sans notification préalable.
L'indemnité de recouvrement sera due sans préjudice de toute autre action que l'Auto-entreprise serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client.
En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, l'Auto-entreprise se réserve en outre le droit de suspendre l'exécution de ses obligations au titre des Services et de diminuer ou annuler les éventuelles remises accordées à ce dernier.
Le téléphone mobile (smartphone) du Destinataire doit respecter les conditions de réception des services fournis par son opérateur ou par le constructeur de son téléphone mobile : le téléphone du Destinataire doit être allumé, se trouver dans une zone de couverture, être configuré en mode réception et disposer de suffisamment de mémoire libre pour utiliser les Services.
En cas de défaut de réception, l'Auto-entreprise ne pourra en aucun cas tenu être tenu pour responsable si ces conditions n'ont pas été respectées.
L'Auto-entreprise s'oblige à délivrer un service conforme à celui commandé. Elle peut néanmoins apporter au service commandé les modifications qui sont liées à l'évolution technique.
L'Auto-entreprise s'engage à rendre sa Plateforme accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou encore un cas de force majeure.
En cas d'incident touchant la Plateforme et la rendant dès lors inutilisable pour le Client, l'Auto-entreprise garantit un rétablissement du Service dans un délai maximum de 24 heures à compter de la réception par l'Auto-entreprise de l'email du Client lui notifiant le défaut de fonctionnement.
A défaut, le Client pourra prétendre à la rupture du contrat sans indemnité ni préavis.
En aucun cas le Client ne pourra prétendre à une quelconque indemnité en règlement d'un dommage né de cette interruption.
Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la souscription du ou des Services pour exercer son droit de rétractation et ainsi obtenir un remboursement du prix payé sans pénalité.
Le Client pourra exercer son droit de rétractation en utilisant le modèle de formulaire suivant :
A l'attention de la l'auto-entreprise PaxNavPro "ADRESSE A COMPLETER" - Email : "A COMPLETER"
Je vous notifie par la présence ma rétractation du contrat portant sur le service ci-dessous :
Soucription en date du [..]
Nom du Client :
Adresse du Client :
Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Date :
Si le Client est un professionnel, le Client ne dispose pas d'un droit de rétractation, hormis dans les cas où il peut établir
Sous réserve de ces strictes conditions cumulatives, le Client pourra bénéficier d'un droit de rétractation de 14 jours suivant la signature de la souscription par le biais du formulaire type ci-dessus.
Nonobstant ce qui précède, il est rappelé qu'en vertu de l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
Dès lors, en validant les présentes Conditions Générales afin d'accéder aux Services de la Plateforme, le Client reconnaît expressément renoncer au droit de rétractation.
Le Client s'engage à utiliser les Services du Site conformément aux dispositions des présentes CGV.
Le Client qui navigue sur le Site est seul responsable de l'usage qu'il fait du Site, des informations qu'il contient et des Services auxquels il souscrit. Le Client est également responsable de l'usage réalisé par tout tiers à qui il aurait remis ses identifiants et confier des instructions pour utiliser les Services via la Plateforme.
Le Client s'engage à utiliser les Services avec discernement, dans le respect des lois en vigueur en France.
Le Client s'engage notamment à respecter la règlementation en vigueur en France et notamment les dispositions en matière de droit de la consommation et de protection des données personnelles (Loi Informatique et libertés et RGPD) et à ce titre, à ne pas insérer dans le contenu des messages de données sensibles ou attentatoires à la vie de privée des personnes.
L'Auto-entreprise se réserve le droit de suspendre tout Compte d'un Client ne respectant pas les dispositions des présentes CGV et ce, sans préavis, indemnité.
Par conséquent, l'Auto-entreprise ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l'illicéité, de l'inexactitude ou de l'inadéquation des informations transmises via le Site par le Client.
L'Auto-entreprise ne saurait être tenue responsable de l'utilisation qui est faite par le Client des Services présentés sur le Site.
La responsabilité de l'Auto-entreprise ne peut pas être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des présentes CGV soit du fait du Client, soit du fait d'un tiers ou d'un fait relevant de la force majeure telle que définie à l'article 13 ci-après.
La responsabilité de l'Auto-entreprise ne peut pas être recherchée en cas de défaut venant de module externe à la Plateforme ou de restrictions imposées par les opérateurs de télécommunication ou le matériel du destinataire des Services.
En tout état de cause, pour tous les préjudices, sauf les cas de fraude ou de faute intentionnelle de sa part, la responsabilité de l'Auto-entreprise envers le Client au titre de toute garantie ou sur tout fondement, est limitée à la somme effectivement perçue par l'Auto-entreprise en contrepartie du ou des Services souscrits ayant donné lieu au sinistre ayant entrainé la mise en jeu de sa responsabilité.
L'Auto-entreprise est propriétaire du Site et de la Plateforme, tant dans leurs composantes techniques que graphiques, textuelles ou autres. En particulier, le Site et la Plateforme sont accessibles au moyen de logiciels et de bases de données qui lui appartiennent ou sur lesquels l'Auto-entreprise dispose des droits de propriété intellectuelle.
Les présentes conditions ne confèrent au Client aucun droit de propriété intellectuelle d'aucune sorte sur le Site, la Plateforme, leurs composantes ou la marque de l'Auto-entreprise.
Le Client s'engage à indemniser l'Auto-entreprise de tout préjudice résultant de la violation, par lui, de l'un quelconque de ses droits de propriété intellectuelle, résultant notamment du non-respect des présentes CGV.
La protection des données personnelles est régie par la Politique de confidentialité qui fait partie intégrante des présentes CGV.
La gestion des cookies est régie par la Politique de confidentialité qui fait partie intégrante des présentes CGV.
Aucune Partie ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de l'une quelconque de ses obligations contractuelles résultant d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil survenu postérieurement la validation des présentes CGV (le « Cas de Force Majeure »).
Pour les besoins du présent article, les Parties conviennent expressément que les évènements suivants constituent notamment un Cas de Force Majeure (liste non-exhaustive) :
La Partie qui invoque le Cas de Force Majeure en informera l'autre Partie, dans un délai de quinze (15) jours à compter de la survenance du Cas de Force Majeure, en lui précisant les motifs, les conséquences prévisibles et la durée probable du Cas de Force Majeure. Elle prendra toutes les mesures qui s'imposent pour limiter les conséquences du Cas de Force Majeure.
L'exécution de l'obligation est seulement suspendue si l'empêchement d'exécuter est temporaire. Dans ce cas, les Parties feront tous leurs efforts pour reprendre le plus rapidement possible l'exécution normale de leurs obligations contractuelles dès la disparition du Cas de Force Majeure. A cet effet, la Partie empêchée avertira l'autre par tout moyen écrit de la reprise de son obligation.
Si l'empêchement est définitif ou si le Cas de Force Majeure se prolonge plus de trois (3) mois à compter de sa notification, chaque Partie sera en droit de résilier la souscription de plein droit selon les modalités définies à l'article 14 « Résiliation».
Pendant la suspension de l'exécution des obligations contractuelles, chacune des Parties supportera la charge de ses propres frais occasionnés par la situation.
Outre les hypothèses de résiliation prévues par toute autre stipulation des Conditions Générales de Vente, la souscription pourra, conformément aux dispositions de l'article 1224 du Code civil, être résiliée de plein droit par l'une ou l'autre des Parties, en cas d'inexécution, de mauvaise exécution ou de retard dans l'exécution suffisamment grave de l'une quelconque de ses obligations par l'autre Partie et ce, sans préjudice d'éventuels dommages et intérêts.
Sauf stipulation contraire des Conditions Générales de Vente prévoyant une résiliation immédiate ou lorsqu'il n'est pas possible de remédier au manquement, la résiliation anticipée pourra intervenir un (1) mois après l'envoi d'une mise en demeure de s'exécuter restée sans effet et notifiée à la Partie défaillante.
Toutefois, il est expressément convenu entre les Parties que le Client, en tant que débiteur d'une obligation de payer aux termes des présentes Conditions Générales de Vente et de toute souscription, sera valablement mis en demeure par la seule exigibilité de son obligation, conformément aux dispositions de l'article 1344 du Code civil.
La résiliation de plein droit de la souscription pour Cas de Force Majeure prévue à l'article 12 pourra intervenir sans préavis et sans qu'aucune des Parties ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, après envoi par la Partie à l'initiative de la résiliation d'une Notification indiquant à l'autre Partie son intention de se prévaloir du présent article.
Une fois la résiliation effective, le Client n'a plus accès aux Services ni à son Compte ou aux données contenues dans le Compte.
S'agissant de la durée de traitement des données, le Client doit consulter la Politique de confidentialité.
La conclusion, l'interprétation et la validité des CGV sont régies par le droit français.
L'Auto-entreprise proposera, dans la mesure du possible, le recours préalable à un médiateur afin de trouver une issue amiable en cas de litige.
En tout état de cause, sont compétentes pour connaître de tout litige relatif aux présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, tout litige relatif à leur validité, leur interprétation, leur exécution et/ou leur résiliation et ses conséquences, les juridictions du ressort de la Cour d'appel de Toulon. La présente clause recevra application, même en cas de procédure de référé, de demandes incidentes, de pluralité de défendeurs ou en cas d'appel en garantie.